Déposée le 5 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTOREX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Babylux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-32 du 9 août 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PLASTOREX domicilié(e) 1 Rue Sous le Pré,39200 SAINT CLAUDE - 39200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 912 086 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASTOREX domicilié(e) 1 rue sous le Pré,39200 SAINT CLAUDE - 39200 - France.
La marque Babylux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLASTOREX SAS - 1 Rue Sous le Pré,39200 SAINT CLAUDE - 39200 - France - SIREN 433912086
PLASTOREX - 1 rue sous le Pré,39200 SAINT CLAUDE - 39200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Meubles en mélaminé, tables, tabourets, chaises pour enfants. Cintres pour vêtements. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; Assiettes, verres, plats et tous récipients pour la cuisine en mélaminé ; verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : vases non en maux précieux ; verres émaillés ; verres opales ; assiettes non en métaux précieux ; bouteilles ; carafes ; chopes à bière ; couvercles de plats ; couvercles de pots ; cristaux (verrerie) ; cruches ; cruchons non en métaux précieux ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous de plat (ustensiles de table) ; écuelles ; gobelets non en métaux précieux ; gourdes ; jattes ; légumiers ; nécessaire pour pique-niques (vaisselle) ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; pots ; récipients à boire ; récipients calorifuge ; rond de serviette (non en métaux précieux) ; services (vaisselle) ; services à café, services à thé, services à épices, services à liqueurs, non en métaux précieux ; soupières non en métaux précieux ; sucriers non en métaux précieux ; tasses non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; verre (récipients) , récipients calorifuges pour les aliments ; baignoires pour bébés [portatives] ; baquets ; bassins ; batterie de cuisine ; bidons ; récipients à boire ; pots de chambre ; coquetiers non en métaux précieux ; gamelles, gobelets en papier ou en matières plastiques ; nécessaires pour pique nique [vaisselle] ; passoires non en métaux précieux ; service [vaisselle] non en métaux précieux ; spatules [ustensiles de cuisine] ; toilettes [ustensiles de -] ; vases de nuit. Biberons ; biberons (fermetures de -) ; biberons (tétines de -) ; tétines [sucettes] ; Bain (bonnets de) ; bain (caleçon) ; bain (maillots) ; peignoirs de bain ; bavettes non en papiers ; bavoirs non en papiers ; bonnets de douches ; langes en matières textiles ; layettes ; lingeries de corps ; par dessus ; peignoirs ; pyjamas ; robes de chambre ; chaussons ; chaussettes ; combinaisons (vêtement) ; vêtement ; chaussure ; chapellerie Balles de jeu ; bassins [piscines ; articles de jeu ou de sport] ; balles de savons [jouets] ; hochets ; jeux ; jouets ; modèles réduits de véhicules ; piscines [articles de jeu] ; véhicules [jouets] Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps ; coussins ; couvertures de lit ; couvre lits ; dessus de lit ; draps ; enveloppes de matelas ; essuie mains en matières textiles ; gants de toilette ; housse d'oreillers ; housses pour coussins ; couvertures de lits ; linge de maison ; matières plastiques ; succédanés du tissu ; nappes ; serviettes de toilette ; nappes.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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